CONSEIL MUNICIPAL

 

Madame, Monsieur,

 Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le:

Mercredi 19 juillet 2017 à 20 heures 30

Salle polyvalente

 L’ordre du jour sera le suivant : 

  • Approbation du compte-rendu du Conseil du 31 mai 2017

  • Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de la délégation de pouvoir consentie par le Conseil Municipal 

  • Saisine de la commission départementale d’aménagement commercial (CDAC)

  • Convention de prestations de service de balayage avec la ville de Louhans

  • Convention de mise en place de mesures compensatoires canalisation GRT Gaz

  • Suppression de la régie de recettes photocopies

  • Définition des documents reproductibles en Mairie

  • Demandes de subvention 

  • Questions et informations diverses 

Comptant sur votre présence, veuillez recevoir, Madame, Monsieur, l’assurance de mes sentiments les meilleurs.

 

Le Maire,

Anthony VADOT