CONSEIL MUNICIPAL

 

Madame, Monsieur,

 

Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le:

 

Mercredi 13 décembre 2017à 20 heures 30

Salle d’honneur de la Mairie

 

Auparavant, je vous propose d’effectuer une visite des 2 logements appartenant au CCAS situés rue de la creusette et récemment réhabilités. Pour ceux qui souhaiteraient assister à cette visite le rendez-vous est fixé à 20h au n°20 rue de la creusette.

 

L’ordre du jour sera le suivant :

 

  • Approbation du compte-rendu du Conseil du2 novembre 2017
  • Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de la délégation de pouvoir consentie par le Conseil Municipal
  • Projet d’une nouvelle salle de sport intercommunale
  • Convention de transfert préalable dans le domaine public communal  des ouvrages collectifs

d’un lotissement de 8 maisons, route des liets

  • Itinéraire Route d’Artagnan
  • Digue de l’étang Copin
  • Autorisation faite à Monsieur le maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2017)
  • Tarifs salles associations 2018
  • Avenant à la régie de recettes pour l’encaissement des locations des salles communales
  • Admission de créance éteinte
  • Mise  en  place  du  régime  indemnitaire  tenant  compte  des  fonctions,  des  sujétions,  de  l’expertise  et  de  l’engagement  professionnel  (RIFSEEP)
  • Assurance statutaire : adhésion au contrat du CDG
  • Cadeau de départ en retraite d’un agent

 

Comptant sur votre présence, veuillez recevoir, Madame, Monsieur, l’assurance de mes sentiments les meilleurs.

 

Le Maire,

Anthony VADOT