CONSEIL MUNICIPAL

 

Madame, Monsieur,

 

Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le:

 

Mercredi 31 janvier 2018à 20 heures 30

Salle d’honneur de la Mairie

 

L’ordre du jour sera le suivant :

 

  • Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil du 13 décembre 2017
  • Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de la délégation de pouvoir consentie par le Conseil Municipal
  • DE 01-2018 : Transfert de compétences Bresse Louhannaise Intercom : compétence sentiers de randonnée et restaurant du cœur
  • DE02-2018 : Gestion provisoire de la compétence assainissement par les communes pour le compte de Bresse louhannaise intercom’ – approbation des conventions de gestion
  • DE03-2018 : Convention de prestation de services pour l’entretien des ZAE
  • DE04-2018 : Demandes de subvention accessibilité école RUEZ
  • DE 05-2018 : Demande de subvention réhabilitation local commercial et cabinet médical
  • DE 06-2018 : Compromis de bail pour l’établissement d’une auto-école 
  • DE 07-2018 : Zones d’aménagement différé
  • DE08-2018 : Recrutement des saisonniers
  • DE 09-2017 : Durée des amortissements
  • Questions diverses

 

Comptant sur votre présence, veuillez recevoir, Madame, Monsieur, l’assurance de mes sentiments les meilleurs.

 

Le Maire,

Anthony VADOT